confidentialité · révision 1 · 2026-11-01

Ce que Q détient, et pourquoi.

Cet avis est écrit deux fois : une fois dans les mots dont un juriste a besoin, une fois dans ceux de tout le monde. Là où les deux diffèrent, la clause complète fait foi.

Un tiroir de fichier à moitié ouvert dans un mur de tiroirs, des fiches vierges à l'intérieur, un onglet d'intercalaire en ambre.
le fichier · un onglet en ambre

le registre

Ce qui est détenu.

Tout ce que Q Division détient sur vous ou votre organisation, sur ce site et dans le produit, avec la raison et la durée.

Votre choix de langue
pourquoi c'est détenuUn cookie, nommé q-locale, pour que le site s'ouvre dans la langue que vous avez choisie.
combien de tempsUn an, sur votre appareil.
qui peut le voirVotre navigateur. Il n'est envoyé nulle part ailleurs.
Un message que vous nous envoyez
pourquoi c'est détenuLa page contact ouvre votre propre logiciel de courriel. Nous recevons ce que vous écrivez.
combien de tempsLe temps que la conversation l'exige, puis notre conservation ordinaire du courrier.
qui peut le voirLes personnes qui répondent chez Q Division.
Documents et contenus
pourquoi c'est détenuPlacés dans Q par votre organisation pour que ses postes puissent les retrouver et agir dessus.
combien de tempsJusqu'à ce que votre organisation les efface.
qui peut le voirL'espace de votre organisation seulement.
Exécutions, approbations et journal
pourquoi c'est détenuL'enregistrement de ce qu'une exécution a fait, de qui a décidé, et de ce que cela a coûté.
combien de tempsLes enregistrements d'approbation et les lignes de dépense sont conservés comme preuves. Les flux du journal expirent selon la politique.
qui peut le voirVotre organisation. Les opérateurs de Q Division, uniquement pour le support.
Journaux de requêtes et traces
pourquoi c'est détenuPour diagnostiquer les pannes et rapprocher les coûts.
combien de tempsJournaux 7 jours et traces 30 jours par défaut. Une organisation peut les raccourcir, ou les étendre à 30 et 90.
qui peut le voirLes opérateurs de Q Division, dans l'espace concerné.
Appels aux fournisseurs de modèles
pourquoi c'est détenuCe dont une exécution a besoin, envoyé à un fournisseur que votre politique autorise pour cette tâche.
combien de tempsSelon les conditions de ce fournisseur. Q Division garde sa propre copie au plus 30 jours, tronquée.
qui peut le voirLe fournisseur, et les opérateurs de Q Division.
Mémoires
pourquoi c'est détenuLes préférences que le travail d'un utilisateur a apprises à Q, pour ne pas avoir à les répéter.
combien de tempsJusqu'à leur effacement, avec le contenu qui les a produites.
qui peut le voirL'utilisateur et son organisation.

l'avis

En entier, avec une glose.

Dix clauses. La note à côté de chacune dit la même chose en mots simples.

  1. 01

    Qui est responsable

    Q Division est un département d'Elementary. Pour ce site, Q Division est responsable du traitement des quelques informations décrites à la clause 02. Pour le produit, votre organisation est responsable des informations qu'elle place dans Q, et Q Division les traite sur ses instructions et selon les conditions de traitement des données délivrées avec le contrat de votre organisation.

  2. 02

    Ce site

    Ce site dépose un cookie, q-locale, qui enregistre la langue que vous avez choisie et est conservé un an. Il ne dépose aucun cookie d'analyse ou de publicité et ne charge aucun traceur tiers. La page contact ouvre votre propre logiciel de courriel ; rien de ce que vous tapez n'est conservé par le site.

  3. 03

    Ce que le produit traite

    Q traite les documents et contenus que votre organisation y place, les exécutions que ses postes lancent, les approbations que ses personnes donnent, le journal que chaque exécution écrit, la dépense que chaque exécution engage, les journaux de requêtes et traces nécessaires à l'exploitation du service, et les mémoires que le travail d'un utilisateur produit. Tout cela est tenu dans l'espace propre de votre organisation, isolé au niveau de la base de données, et n'est pas partagé avec d'autres clients.

  4. 04

    Pourquoi c'est traité

    Les informations sont traitées pour faire le travail que votre organisation a demandé, pour en tenir l'enregistrement, pour le facturer, et pour garder le service sûr et en état de marche. Q Division ne vend pas d'informations personnelles, n'utilise pas votre contenu pour faire de la publicité à quiconque, et n'utilise pas votre contenu pour entraîner ou évaluer des modèles sauf si votre organisation y a consenti. Les deux consentements sont désactivés par défaut.

  5. 05

    Les fournisseurs de modèles

    Pour faire une exécution, Q envoie le contenu dont elle a besoin à un fournisseur de modèles. Quels fournisseurs peuvent être utilisés, et dans quelles régions, est fixé par la politique de votre organisation, qui peut restreindre les deux. La résidence n'est jamais tirée de la requête elle-même. Le reçu de chaque exécution nomme le fournisseur et le modèle utilisés. Les fournisseurs en service et les régions disponibles sont énoncés dans les conditions de traitement des données.

  6. 06

    Combien de temps c'est conservé

    Les documents et contenus sont conservés jusqu'à ce que votre organisation les efface. Les enregistrements d'approbation et les lignes de dépense sont conservés comme preuves de ce qui a été décidé et de ce que cela a coûté. Les journaux de requêtes sont conservés 7 jours et les traces 30 jours par défaut ; la politique d'une organisation peut raccourcir l'un ou l'autre, ou les étendre à 30 et 90 jours. Les réponses en cache sont conservées 24 heures par défaut et jamais plus de 7 jours. La copie que Q Division garde de ce qui a été envoyé à un fournisseur de modèles et renvoyé par lui est conservée au plus 30 jours, les contenus longs étant tronqués.

  7. 07

    Export et effacement

    Votre organisation peut exporter un document et les enregistrements qui en dérivent, dans une limite de 8 Mo par opération, et peut effacer un document. L'effacement retire du tenant les fragments, artefacts et mémoires du document et marque le document supprimé. Certaines obligations ne peuvent pas être attestées par le système seul : les copies détenues par des services externes, les journaux historiques, les sauvegardes et les exports antérieurs. Chaque effacement renvoie un reçu qui liste ces obligations ; l'opération reste en attente de preuves externes jusqu'à ce qu'un opérateur atteste chacune avec l'empreinte de la preuve.

  8. 08

    Vos droits

    Les personnes disposent de droits sur leurs informations personnelles selon la loi qui leur est applicable, dont l'accès, la rectification, l'effacement et l'opposition. Là où Q Division est responsable du traitement, écrivez à l'adresse ci-dessous et nous répondrons dans le délai que la loi accorde. Là où votre organisation est responsable, adressez la demande à votre organisation ; Q Division l'assistera dans le même délai.

  9. 09

    Sécurité

    Chaque organisation est isolée au niveau de la base de données, les actions protégées s'arrêtent pour une personne, et chaque exécution garde l'enregistrement de ce qu'elle a fait. Q n'est pas encore certifié selon une norme externe, et cela sera indiqué sur la page sécurité quand ce sera le cas.

  10. 10

    Modifications de cet avis

    La révision et sa date figurent en haut de cette page et dans la liste ci-dessous. Une modification qui touche à ce qui est détenu ou à la raison de sa détention est annoncée aux organisations en service avant de prendre effet.

révisions

L'historique de cet avis.

révision 1
2026-11-01 · premier avis complet, avec le registre et la glose
révision 0
2026-10-31 · texte provisoire en attendant l'avis complet

Les questions sur cet avis vont à q@elementary.mu.